Immobilier
NOTAPARC NOTAIRES
Vous aider à concrétiser vos projets
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NOTAPARC
NOTAIRES
Vous aider à concrétiser vos projets
L’immobilier est l’essence même du métier de notaire. Depuis des siècles, le notaire, professionnel reconnu de la transaction immobilière accompagne des milliers de clients dans leurs projets. La compétence des notaires se manifeste dès le début de la transaction avec l’analyse juridique, environnementale ou urbanistique et financière. Il est là pour garantir la sécurité de la transaction, et authentifier votre futur titre de propriété.
IMMOBILIER DES PARTICULIERS
Accompagner et conseiller nos clients dans la réalisation de leurs projets immobiliers
NOTRE MISSION
Acheter son appartement ou sa maison est le rêve de tous les Français. Accéder à la propriété doit être l’aboutissement heureux d’un projet familial et mérite d’être accompagné par un professionnel aguerri, expérimenté et spécialiste incontournable des transactions immobilières.
Le notaire saura dès la recherche d’un bien, expliquer les différentes formes d’acquisition, conseiller les financements, commenter les documents d’urbanisme et apporter toute son expertise. Le suivi professionnel du dossier tout au long du parcours d’achat, sera un gage de sécurité et d’efficacité, pour que le rêve soit une belle réalité.
NOTRE EXPERTISE NOTAPARC NOTAIRES
Vous projetez d’acheter prochainement votre résidence principale ou vous vendez un bien immobilier ?
NOTAPARC NOTAIRES vous assiste à chaque étape de votre projet immobilier : achat / vente de votre maison ou appartement, résidence principale, résidence secondaire ou investissement locatif. Les notaires et leurs collaborateurs vous informent sur les démarches préalables à toute vente et notamment sur l’établissement des diagnostics obligatoires (amiante, plomb, DPE, diagnostic gaz, diagnostic électricité, attestation de mesurage loi carrez, état des risques et pollutions…).
Si vous êtes déjà propriétaire, les équipes de NOTAPARC NOTAIRES vous apportent tous les conseils juridiques et fiscaux relatifs à la conservation (dans les meilleures conditions fiscales), ou à la transmission de votre bien.
Les équipes de NOTAPARC NOTAIRES rédigent également à votre demande le bail pour la mise en location de votre bien (bail d’habitation, bail commercial, bail professionnel). Le bail par acte authentique présente notamment l’avantage de permettre l’établissement d’une copie exécutoire délivrée au bailleur.
Nous intervenons dans les domaines suivants
- Vente et acquisition immobilière,
- Prêt, reconnaissance de dette,
- Droit de l’urbanisme,
- Droit de la copropriété, mise en copropriété d’immeuble de famille,
- Convention d’indivision,
- Baux
- SCI, SARL de famille…
La réception en la forme authentique de vos conventions à exécution successive (bail, reconnaissance de dette…) vous dispensera, en cas d’impayés, de recourir à une procédure judiciaire d’exécution pour faire reconnaître vos droits.
De la rédaction du compromis de vente à la signature de l’acte authentique, votre notaire assure la sécurité de votre transaction et la pleine efficacité de vos accords.
Vos interlocuteurs :
Brigitte BERTIN-VERSTRAETE
Jean-François RYSSEN
Thibaut BERTIN
Négociation immobilière :
Nathalie Deraedt
06 89 10 94 37
Sylvie Dumazy
06 89 10 94 38
IMMOBILIER D’ENTREPRISE ET COMMERCIAL
Vous offrir les solutions les plus lisibles et performantes
NOTRE MISSION
L’immobilier d’entreprise et commercial demande des qualifications spécifiques pour aborder ces dossiers complexes.
De l’environnement à l’urbanisme, en passant par les financements et les garanties particulières, il faut savoir évoluer dans les règlements locaux, les obligations légales et les intérêts divergents des parties. Ces projets de longue haleine qui nécessitent des qualités de négociations et de compromis, peuvent mobiliser les notaires qui assurent la continuité du projet auprès des investisseurs et des collectivités.
NOTAPARC NOTAIRES : EXPERTISE EN CONSEIL AUX INVESTISSEURS IMMOBILIERS
NOTAPARC NOTAIRES offre des conseils avisés aux investisseurs tels que les sociétés foncières, les fonds d'investissement et les fonds privés, dans le cadre d'acquisitions ou d'opérations de sale and lease-back impliquant tout type d'actifs (bureaux, centres commerciaux, logements, plateformes logistiques, activités industrielles, hôtels), portefeuilles immobiliers ou titres de société à prépondérance immobilière.
Nos compétences nous permettent d'assister nos clients institutionnels dans une large gamme d'opérations immobilières et de les accompagner tout au long de leurs projets.
Les équipes de NOTAPARC NOTAIRES peuvent rapidement mobiliser, autour d'un ou plusieurs associés, le nombre nécessaire de collaborateurs juristes formés à l'étude. Cela leur permet, dans le cadre d'une acquisition ou d'un financement, d'auditer l'ensemble de la documentation juridique immobilière, de rédiger des rapports d'audit comprenant des explications juridiques et des conclusions précises. Cette mission englobe notamment l'audit juridique préalable de l'actif, la rédaction des lettres d'offre, la rédaction et la négociation des contrats, ainsi que l'accompagnement post-acquisition.
Dans le cadre d'une cession, NOTAPARC NOTAIRES peut également constituer et gérer une data-room électronique, présentant de manière efficace l'ensemble de la documentation regroupée grâce à un outil informatique performant.
La constitution d’une data-room peut également être un outil de gestion efficace de la documentation d’un ou plusieurs actifs en dehors de tout projet de cession.
Nos principaux domaines d’interventions comprennent :
- Audit juridique immobilier (sites industriels, entrepôts, bureaux, parcs locatifs, centres commerciaux, hôtels),
- Vente ou acquisition d’immeubles à construire ou achevés et de portefeuilles d’actifs immobiliers,
- Externalisation d’actifs immobiliers, opération de « sale and lease back »,
- Négociation de garanties environnementales,
- Fiscalité immobilière.
PROMOTION IMMOBILIÈRE
Notre savoir-faire et notre disponibilité pour garantir votre sécurité
NOTRE MISSION
La promotion immobilière présente la particularité de vendre un bien qui reste à construire. Vendre sur plan, en l’état futur d’achèvement ou avec des contrats de promotions immobilières nécessite des garanties pour l’acquéreur de nature à le conforter, le rassurer et lui faire mesurer la portée de son engagement.
Le vendeur doit ainsi s’engager sur la bonne fin de l’opération et l’achèvement. Il doit fournir les garanties de financement et de solvabilité obligatoires. Le notaire, par son expertise, sait expliquer aux acquéreurs les engagements du vendeur et, par son langage de vérité, il rédige un contrat équilibré entre les attentes des candidats à l’accession et le constructeur.
NOTRE EXPERTISE NOTAPARC NOTAIRES
La mise en place de programmes immobiliers constitue l’un des principaux domaines d’expertise de NOTAPARC NOTAIRES.
Nous assistons nos clients promoteurs :
- Dès la première étape de leurs opérations, notamment par l’examen juridique et fiscal de leur projet de construction et/ou de commercialisation,
- Dans la résolution de leurs problématiques les plus diverses (urbanisme, environnement, volumétrie, copropriété, servitudes, contrat de promotion immobilière, bail à construction, bail emphytéotique…),
- Dans la rédaction des conventions depuis l’acquisition de l’assiette foncière jusqu’au débit complet de l’opération.
Pour chaque commercialisation de programme, un cahier des charges spécifique est élaboré en étroite collaboration avec notre client afin d’assurer le respect des délais de traitement convenus.
Nous garantissons la transparence du suivi des dossiers jusqu’à leur signature au moyen de la tenue quotidienne de tableaux d’indicateurs consultables notamment par extranet sécurisé (data-room).
Lorsque les dossiers sont complexes, ils nécessitent souvent d’associer des compétences dans différents domaines du droit pour accompagner les investisseurs dans leur stratégie immobilière.
Pour ces dossiers, nous constituons des équipes pluridisciplinaires de juristes, de spécialistes et de fiscalistes qui interviennent en alliant leurs expertises en :
- Promotion immobilière
- Immobilier institutionnel
- Financement
Négociation immobilière :
Nathalie Deraedt
06 89 10 94 37
Sylvie Dumazy
06 89 10 94 38
NÉGOCIATION/GESTION LOCATIVE
Notre expérience au service de votre patrimoine immobilier
NOTRE MISSION
Qui mieux qu’un notaire, spécialiste de la transaction immobilière, pour préparer la mise en vente d’un bien ?
Aujourd’hui, les obligations légales d’informations d’un futur acquéreur sont très importantes et demandent une aptitude technique pour analyser les diagnostics juridiques, techniques ou environnementaux.
Il est essentiel, dès le début du projet de mise en vente, de se faire accompagner par le service négociation de l’étude qui va constituer le dossier préalable à toute annonce de vente.
Pour acheter, il est rassurant de trouver, dans le service de négociation des notaires, des professionnels qui décryptent les termes techniques et savent vous faire découvrir les avantages du bien que vous avez sélectionné.
NOTRE EXPERTISE NOTAPARC NOTAIRES
Dans le cadre d’une prestation globale de services, nous vous assistons à l’occasion de la valorisation de votre patrimoine immobilier (expertise immobilière) et de sa commercialisation.
Nous partageons la conviction que ce type d’expertise apportée à notre clientèle fait partie de notre mission traditionnelle en tant que Notaire. Nous nous devons d’assurer la qualité juridique nécessaire, mais également de mettre à la disposition de nos clients, notre connaissance et notre expérience du marché, en l’occurrence le marché immobilier, auquel nous sommes confrontés quotidiennement.
L’expérience montre que, bien souvent, les futurs acheteurs ou vendeurs, et notamment les particuliers, ont du mal à connaître la valeur exacte d’un patrimoine immobilier. À certains moments clés, il leur est nécessaire de procéder à une telle estimation.
- Pour des raisons de stratégie patrimoniale (recherche de l’égalité lors d’un partage ou d’une donation-partage, analyse de l’équilibre d’un patrimoine familial, appréciation de la qualité d’un investissement immobilier…)
- Pour des mesures fiscales (évaluation lors d’une déclaration ou d’un contrôle relatif à une succession ou à l’IFI…)
- Lors d’une expropriation (recherche de la juste indemnité d’éviction).
Vos interlocuteurs :
Brigitte BERTIN-VERSTRAETE
Jean-François RYSSEN
Thibaut BERTIN
Négociation immobilière :
Nathalie Deraedt
06 89 10 94 37
Sylvie Dumazy
06 89 10 94 38
Négociation immobilière :
Nathalie Deraedt
06 89 10 94 37
Sylvie Dumazy
06 89 10 94 38